Voici quelques-uns des articles du Règlement des études dont vous devez prendre connaissance dès le début de votre programme.
Une copie intégrale du Règlement des études est remis à tous les nouveaux étudiants au début de l'année universitaire.
- CALCUL DE LA MOYENNE DE SESSION ET DE LA MOYENNE CUMULATIVE (MC)
Ces deux valeurs sont calculées selon la formule suivante:
S Pi X Ci
M = __________
S Ci
dans laquelle les symboles ont la signification suivante:
M = moyenne
S = somme de
P = valeur numérique de la note exprimée en lettre
C = nombre de crédits attribués à l'activité ou au cours évalué
i = activité ou cours déterminé qui a été évalué par une note
- CONDITIONS DE POURSUITE DES ÉTUDES
Dispositions particulières aux études de premier cycle.
- Moyenne cumulative minimale
Article 286. Pour avoir le droit de poursuivre des études depremier cycle, l'étudiant doit conserver une moyenne cumulative égaleou supérieure à 2,00, dès que celle-ci est calculée sur 24 crédits
Article 287. L'étudiant dont la moyenne cumulative calculée sur untotal de 12 à 23 crédits est inférieure à 2,00 mais égale ou supérieureà 1,50 est mis en probation.
- Conséquence d'un échec d'une activité de formation
Article 288. Une note finale E ou N attribuée à une activité deformation obligatoire dans le cadre d'un programme exige la reprise decette activité, sauf pour certains stages ou pour d'autres activitésdûment identifiées où un échec conduit à l'exclusion du programme.
Article 289. Une note finale E ou N pour une activité de formationà option entraîne, avec l'autorisation du directeur de programme, lareprise de cette activité ou l'inscription à une autre activité deformation à option.
Article 290. Lorsque l'étudiant reprend une activité de formation,seule la dernière note obtenue pour cette activité compte dans lamoyenne cumulative; un échec lors de la reprise d'une activité déjàréussie entraîne la perte de crédits acquis.
Article 291. Aucune activité de formation ne peut être reprise plus de deux fois.
- Causes d'exclusion d'un programme
Article 292. Un étudiant de premier cycle est exclu d'un programme quand:
a) il subit un troisième échec à une même activité de formation;
b) sa moyenne cumulative calculée sur un total de:
- 12 à 23 crédits, est inférieure à 1,50;
- 24 crédits ou plus, est inférieure à 2,00;
c) ayant été mis en probation, il ne satisfait pas aux exigences qui lui sont imposées;
d) il échoue un stage ou toute autre activité dûment identifiée,dont la réussite est requise pour la poursuite de son programme;
e) il ne termine pas un programme de 6, 7, 8 ou 9 sessions menant àun grade, dans les 6, 7, 8 ou 9 années qui suivent sa premièreinscription à ce programme. Cette disposition exclut les absences pourdes motifs exceptionnels, de nature grave et sérieuse;
f) il ne réussit pas à faire la preuve d'une maîtrise adéquate dufrançais avant d'avoir atteint la moitié des crédits du programme debaccalauréat auquel il est inscrit ou quand il subit un troisième échecà l'un des cours correctifs de français.
- Levée de la sanction d'exclusion d'un programme
Article 293. L'étudiant exclu de son programme peut demander lalevée de la sanction à son directeur de programme avant la fin de lapériode de modification du choix des activités de formation de lasession suivante, excluant la session d'été.
Article 294. Le directeur de programme statue sur la demande auplus tard à la fin de la période déterminée par l'Université pourl'abandon des cours.
Article 295. Le directeur de programme peut lever la sanctiond'exclusion et, le cas échéant, imposer les conditions qu'il jugeappropriées, y compris l'inscription ou la réinscription à certainscours.
Article 296. La sanction d'exclusion pour défaut de satisfaire àla condition particulière de compétence en français ne peut être levéequ'une fois.
Article 297. L'étudiant exclu de son programme et qui n'a pasobtenu la levée de sa sanction doit, s'il veut poursuivre ses étudesdans un autre programme, présenter une demande d'admission; s'il veutpoursuivre ses études dans le programme dont il a été exclu, il doitprésenter une demande de réadmission dans le programme, en démontrantque, dans l'avenir, il a des chances de succès.
- PROCESSUS D'ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES ET D'ATTRIBUTION DES NOTES
- Révision d'une note ou du résultat d'une évaluation
Article 264. L'étudiant qui, compte tenu des critèresapplicables, considère avoir été victime d'une erreur ou d'untraitement inéquitable, peut demander la révision d'une note ou durésultat d'une évaluation, sauf si l'évaluation a été faite par un juryde trois membres ou plus.
Article 265. L'étudiant doit adresser par écrit une demande derévision au professeur, en motivant sa demande et en respectant lesdélais suivants, selon que les résultats ont été communiqués àl'étudiant:
a) au cours de la session: 10 jours ouvrables à compter du jour de la communication des résultats;
b) à la fin de la session: avant l'expiration de la période demodification du choix des activités de formation de la sessionsuivante, sans tenir compte de la session d'été.
Article 266. Le professeur informe l'étudiant de sa décision au plustard dans les 10 jours ouvrables qui suivent la demande de l'étudiant,à défaut de quoi il est présumé avoir maintenu la note ou le résultatd'une évaluation.
Article 267. L'étudiant insatisfait de la décision rendue ouprésumée rendue par le professeur peut en appeler de cette décision ensoumettant une nouvelle demande de révision, écrite et motivée,adressée au responsable de l'unité dont relève l'activité de formation,dans les 10 jours ouvrables qui suivent la réception de la décision. Ildoit en même temps déposer les pièces relatives à l'évaluation, sicelles-ci lui ont été remises.
- Reprise d'une évaluation
Article 270. La reprise d'une évaluation est possible pour des motifs sérieux ou lorsque le plan de cours le prévoit.
